Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : AESI
Forme juridique Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 4 500 €
Siège social : 4, rue de l'Aulouze — 64230 Denguin
RCS 753 783 703 RCS Pau
N° TVA intracommunautaire FR 15 753 783 703
Téléphone 06 61 52 99 08
Email de contact contact@aesi.fr

2. Directeur de la publication

Nom : Raphaël Clavere
Qualité : Gérant
Email : contact+dp@aesi.fr

3. Conception et développement

La publication du présent site est assuré par AESI.
AESI, Société à Responsabilité Limitée au capital de 4 500€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pau sous le numéro RCS 753 783 703 et dont le siège social est situé au 4, rue de l'Aulouze, 64230 Denguin.
Numéro de TVA : FR 15753783703

4. Hébergement du site

Le présent site est hébergé par :
StableHost LLC
1530 E Williams Field Rd, Suite 201-20
Gilbert, Arizona 85295 — États-Unis
Site : www.stablehost.com

Infrastructure physique : datacenter localisé en Finlande (UE)
Les données sont hébergées sur le territoire de l'Union Européenne.

StableHost LLC est certifié au titre du Data Privacy Framework (DPF)
UE-États-Unis, garantissant un niveau de protection adéquat pour
tout transfert éventuel de données vers les États-Unis.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logo, structure, code source) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d'AESI ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, sans autorisation écrite préalable d'AESI, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnable par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable de traitement : AESI, représentée par Raphaël Clavere, Gérant.

Ce site ne dépose aucun cookie ni traceur sur votre terminal. Aucune donnée de navigation n'est collectée à des fins de mesure d'audience ou de ciblage publicitaire.
Les seules données personnelles susceptibles d'être collectées sont celles que vous transmettez volontairement via le formulaire de contact (nom, adresse email, message). Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande.

Responsable de traitement AESI — Raphaël Clavere
Finalité Réponse à une demande de contact
Base légale Intérêt légitime (art. 6.1.f RGPD)
Durée de conservation 3 ans à compter du dernier contact
Destinataires Aucun tiers — données non transmises
Contact pour exercer vos droits contact+site@aesi.fr


Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
• Droit d'accès à vos données personnelles
• Droit de rectification des données inexactes
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli »)
• Droit à la limitation du traitement
• Droit d'opposition au traitement

Le 01 décembre 2025 par AESI